Informations légales

Editeur
SarlPCC
Siège social :19 rue Molière 75001 Paris
campinchi@me.com
Directeur de publication : Philippe Campinchi

Hébergeur
x2 Hosting est immatriculée au registre du Québec, Canada : NEQ 1168486467
Siège social : Ex2, 700 cartier, Sept-îles (Québec) G4R2V3, Canada

Propriété intellectuelle
La structure générale, les logiciels, textes, images, son savoir faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la Sarlpcc.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse le Sarlpcc est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la Sarlpcc est producteur.
Les marques de la Sarlpcc et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la Sarlpcc est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles
Acune donnée n’est recueillir sur le site

Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, la Sarlpcc décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce Site. La Sarlpcc ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce Site, ni des conséquences de leur utilisation.

Droit applicable – juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.sarlpcc.com est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence des tribunaux compétents de Paris.